Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURES SENSATIONS CHOCO
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3242225
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
PURES SENSATIONS CHOCO de CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D\'INFORMATION LAITIERES CIDIL

Présentation de la marque PURES SENSATIONS CHOCO

Déposée le 20 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURES SENSATIONS CHOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL domicilié(e) 42, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 397 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PURES SENSATIONS CHOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURES SENSATIONS CHOCO est expirée depuis le 20 août 2013.

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL a également déposé les autres marques suivantes : POT DE VACHE , LE LAIT LA VIE , La belle vie Label lait , CIDINOV , "LA PROTEINE BLANCHE : LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS" , TERRE D'ELEVAGE LA PASSION DES METIERS , NUTRIPID , PEAU DE VACHE , "LA PROTEINE BLEUE : LE POISSON" , OCHA Observatoire Cidil des Habitudes Alimentaires


CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION LAITIERES CIDIL société anonyme à conseil d'administration - 42, rue de Chateaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 322397647


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bies ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.